DOMAINE DE SANTA MARIA
Présentation de la marque DOMAINE DE SANTA MARIA
Déposée le 20 décembre 1982 par la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE SANTA MARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE SANTA MARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE SANTA MARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE SANTA MARIA est expirée depuis le 20 décembre 2022.
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE SANTA MARIA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2002 n°2230818 - Publication au BOPI 2002-11-15
Inscription - Transmission de propriété n°23360 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2011612 - Publication au BOPI 1993-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2012 n°2515460 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-30